Sites officiels
La CNIL ;
Licence copyleft ;
L'OCDE ;
L'ICRA ;
OVH.COM ;
Web Stands ;
EARL Cécile Tremblay
1, rue de la Fontaine
21700 Vosne Romanée
France
Tel : (33) 3 45 83 60 08
Fax : (33) 3 80 23 95 09
Mentions légales, crédits, politique de confidentialité
Mentions légales et crédits
Editeur
Le site domaine-ceciletremblay.com est édité par la société EARL Cécile Tremblay, exploitation agricole à responsabilité limitée, sous le nom commercial "Domaine Cécile Tremblay" au capital social de 7.500 euros, SIREN : 444-887-806 00016.
Responsable de publication : Cécile Tremblay, propriétaire du Domaine Cécile Tremblay.
Adresse postale : 1, rue de la Fontaine - 21700 Vosne Romanée - France
Tel : 03 45 83 60 08 - International (33) 03 45 83 60 08
Fax : 03 80 23 95 09 - International (33) 03 80 23 95 09
Contenu et réalisation du site
Le contenu du site domaine-ceciletremblay.com, publié en septembre 2008, et pour sa dernière version en avril 2011 : textes, images, photos, son et musiques sont fournis sous sa responsabilité par le Domaine Cécile Tremblay à Web Stands, concepteur, réalisateur et administrateur du site, qui accorde au Domaine Cécile Tremblay le droit de reproduire, utiliser et modifier le code source fourni pour ses besoins personnels ou ses filiales, mais sans autorisation de revente, conformément à la Licence Creative Commons by-nc-sa 2.0 France.
Contenu accessible à tout public
Le Domaine Cécile tremblay a déclaré le contenu du site à l' ICRA (Internet Content Rating Association) et mis en place le label obtenu. Cet étiquetage permet aux logiciels de contrôle parental, ou autres logiciels de limitation d'accès, de connaître le contenu d'un site. Le site domaine-ceciletremblay.com est, bien entendu, accessible à tout public.
Hébergement
Le site domaine-ceciletremblay.com est hébergé par la société OVH.COM dont l'adresse postale est : OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Crédits et propriété intellectuelle
Les images, sons, photos, vidéos et citations non libres de droits utilisés sur le site domaine-ceciletremblay.com le sont avec l'autorisation des auteurs le cas échéant et sont cités. Ils ne peuvent être reproduits sans l'accord impératif de leurs auteurs.
D'autre part les images du site libres de droit, les logos et marques cités en "fair use" restent propriété de leurs auteurs respectifs.
Licence copyleft : Creative Commons by-nc-sa
Le site domaine-ceciletremblay.com est placé sous contrat de Licence Creative Commons by-nc-sa : Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France.
Ainsi les textes du site domaine-ceciletremblay.com, les logos et graphismes, ainsi que tout autre élément hors crédits de partenariat constituant la structure générale du site sont la propriété du Domaine Cécile tremblay. Cependant ils peuvent être reproduits sur citation de paternité, la mise en place d'un lien pointant vers le site : http://www.domaine-ceciletremblay.com. et le partage à l'identique de ce droit envers d'autres utilisateurs. Merci de nous prévenir en cas d'utilisation.
Par conséquent, toute reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans respect de la "Licence Creative Commons by-nc-sa 2.0 France" est prohibée et constitue un manquement aux dispositions du Code de propriété intellectuelle, ce qui pourrait donner lieu à d'éventuelles poursuites judiciaires pour faire cesser le trouble et sanctionner l'utilisateur qui contreviendrait à cette interdiction.
Liens hypertextes
Les liens redirigeants vers des sites externes sont clairement différenciés des liens internes et du texte de contenu du site domainececiletremblay.com. Voir la page de politique d'accessibilité.
Les visiteurs du site domaine-ceciletremblay.com peuvent librement créer des liens hypertextes redirigeant vers son site : http://www.domaine-ceciletremblay.com
Responsabilité
La société EARL Cécile Tremblay décline toute responsabilité concernant le contenu, l'exactitude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations sur les sites dont elle n'est pas l'éditrice et qui sont accessibles par lien hypertexte mis en ligne sur son site à titre de commodité.
La société EARL Cécile tremblay ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de l'utilisation et de l'exploitation desdites informations qui en seraient faites par l'utilisateur, ou leur reproduction erronée ou abusive.
En aucun cas la responsabilité de La société EARL Cécile Tremblay ne saurait être mise en jeu du fait de l'utilisation de ce site ou d'un site relié par un hyperlien concernant les éventuels dommages directs ou indirects, spéciaux particuliers ou accessoires, les pertes de profits, dues à l'interruption des affaires, les pertes de programmes ou de données. Toute connexion à des sites extérieurs est aux risques et périls exclusifs de l'internaute.
Politique de confidentialité
Le Domaine Cécile Tremblay a procédé à la déclaration de sa politique de confidentialité auprès de l'O.C.D.E (Organisation de Coopération et de Développement Economique), et mis en place sur son serveur un fichier qui renvoie les informations. Siège de l'OCDE 2, rue André Pascal 75775 Paris Cedex 16 France.
Cookies, données anonymes
Le site domaine-ceciletremblay.com n'a mis en place aucune procédure spécifique de récupération de cookies sur les formulaires, ni pour la navigation sur le site ; seuls les navigateurs utilisés par les visiteurs récupèrent les données qui leurs sont nécessaires.
Un cookie, fichier texte de petite taille, est un élément de données envoyé sur votre navigateur par le site serveur depuis un site Internet et qui est enregistré sur votre disque dur de manière temporaire ("cookie de session", stocké le temps de la visite) ou durable ("cookie permanent"). Un "cookie" ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, installer un virus, lire votre adresse e-mail ou se procurer des informations personnelles.
Ces cookies comprennent les informations suivantes : Adresse IP (Numéro qui identifie de façon unique un ordinateur connecté au réseau Internet), Numéro de session, nom ou pseudo de connexion.
Ces cookies ne capturent ni ne stockent aucune autre donnée, ni n'ont d'autre fonction. Les données recueillies ne sont pas utilisées pour d'autres usages. Ces données sont anonymes et ne sont reliées à aucune donnée nominative.
Ces cookies sont permanents, c'est à dire n'ont pas de limitation de durée, ils ne sont effacés du disque dur de l'utilisateur que si celui-ci procède lui-même à leur suppression.
Collecte et utilisation des données personnelles
Les sites vitrines des organismes publics ou privés collectant ou diffusant des données personnelles uniquement dans un but de communication ou d'information sont dispensés de déclaration. (ex : abonnement à une lettre d'information, communication par formulaires)
le Domaine Cécile Tremblay a effectué les démarches concernant les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, que l'on peut consulter sur leur site : CNIL sur le traitement des données nominatives. Le site domaine-ceciletremblay.com en tant que site vitrine ne faisant pas d'utilisation de fichiers sensibles ou à risques est dispensé de déclaration, voir sur le site de la CNIL la dispense "communication". Le site domaine-ceciletremblay.com satisfait aux recommandations. Consultez la recommandation de la CNIL sur les sites web personnels ou vitrines.
Les données récupérées par formulaire de contact, qui ne sont autres que le nom ou pseudo donné ainsi qu'un e.mail de contact, ne seront en aucun cas transmises à quelque personne, organisme ou entreprise que ce soit, à usage commercial ou non.
L'utilisateur du site est informé que, conformément aux dispositions de la loi «Informatique et libertés» n° 78-17 du 6 janvier 1978, il bénéficie d'un droit individuel d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Ce droit peut être exercé par courrier électronique auprès des responsables de publication : contacter le webmaster du site domaine-ceciletremblay.com
Intrusion sur ordinateurs
Aucun programme d'installation automatique de logiciels ni de récupération de données (malwares, spywares) n'est installé sur le site domaine-ceciletremblay.com. Pour information, il n'est pas recommandé de laisser en clair des informations personnelles dans un espace public (livre d'or, forum de discussions par exemple). Certains robots sont capables de détecter des adresses e-mail dans des pages en accès public, et ces données sont quelquefois utilisées pour envoyer des e-mails non-sollicités.
Pour toute question ou information
Vous pouvez contacter les responsables de publication du site domaine-ceciletremblay.com : soit par e.mail direct (ouverture de votre application de messagerie), enlever les espaces anti-spam :
contact[at]domaine-ceciletremblay[dot]com, soit par formaulaire : contacter le webmaster. soit en écrivant à l'adresse suivante: EARL Cécile Tremblay - 1, rue de la Fontaine - 21700 Vosne Romanée - France.
;Page précédente | Accueil | Remonter ;